Coutumes

COUTUMES DU PERIGORD

Note préliminaire (C.R.): avec les dernières mises à jour du:

14/10/2011 (références des coutumes de Limoges).

En 1909, Monsieur A. Vigié s'engageait auprès de la S.H.A.P. à recueillir et à publier le corpus exhaustif des coutumes périgourdines (bulletin n° 36, 1909, p. 383). De notre point de vue, le lecteur consultera tout d'abord avec profit son Extrait des Mémoires de l’Académie des Sciences et Lettres de Montpellier, section des Lettres, 1900-1907, pages 279-472, communiqué par M. F. Biret.

Nous ne savons jusqu'à quel point il put alors honorer cet engagement. Mais grâce à ses travaux, et aux efforts de tous ceux qui souhaitent que soit concrétisée aujourd'hui cette généreuse initiative, nous vous présentons ici, au jour le jour, l'état de notre collecte en ce domaine. Nous faisons bien sûr appel à toutes les bonnes volontés qui voudraient unir leurs efforts à cette fin, car l'objectif est plus ambitieux qu'il n'y parait de prime abord.

Par ailleurs, nous recommandons également au lecteur, avant l'étude de ces chartes, de consulter le Commentaire du cartulaire de Philipparie (fin du 15ème siècle) par A. Vigié, paru dans le bulletin SHAP tome XXXVI (1909) pp. 99-119, ainsi que l'article du même sur les Bastides du Périgord dans les Roles Gascons, in Bulletin SHAP n° 47 (1920).

Concernant l'architecture des bastides, nous proposons au lecteur l'article de M. Félix de Verneilh, paru en 1847 dans le tome 6 des Annales archéologiques de Didron Aîné, avec les plans de Beaumont et Montpazier.

Enfin lecteur peut consulter avec profit l'extrait de l’ouvrage de M. Curie-Seimbres (1880) sur les bastides du sud-ouest de la France concernant les bastides du Périgord (avec les notes de M. Frédéric BIRET.)

Documents (originaux et transcriptions de coutumes) présentés sur ce site:

Devoirs et coutumes de Périgueux (réalisation: MM. Jean Roux et Frédéric Biret). Concernant les institutions de la ville de Périgueux, nous recommandons au lecteur la lecture de l'ouvrage Histoire de la ville de Périgueux et de ses institutions municipales (R. Villepelet - 1908), pp. 112 et suiv. Cet ouvrage est en ligne, avec le "Vray pourtraict de la ville de Perigueux" (plan de 1575).
Privilèges, libertés et franchises de Bergerac (réalisation de M. Frédéric Biret).
Droits et devoirs de Sarlat (réalisation de M. Frédéric Biret / sources : Registres du Trésor national des Chartes, JJ 38 n° 1, f°s 5-9, transcription par J.-M. Maubourguet, in Le Périgord méridional des origines à l’an 1370, Etude d’histoire politique et religieuse », thèse de doctorat, 1926).

Autres documents présentés (par ordre alphabétique des villes) :

Coutumes de la bastide de Beaumont accordées par le roi d'Angleterre Edouard Ier, avec leur confirmation par le roi Louis XI (réalisation de M. Frédéric Biret / sources : Extrait des ordonnances des rois..., volume XV, p. 445 et suiv., par M. de Vilevault et M. de Bréquigny).
Coutumes de la bastide de Beauregard (source: Tome 51 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 75 à 81).
Coutumes de Belvès (réalisation de M. Frédéric Biret / sources : « Nouvelle revue historique de droit français et étranger », 1899).
Coutumes de la bastide comtale de Bénévent (1270) ainsi que les franchises de la bastide de Bénévent (1309) accordées par Hélie VII (transcription / Leydet in tome 10 du Fonds Périgord de la BnF, recueil n° 6, pp. 13 à 19 & 19 à 25). On les trouve également dans le tome 59, f°s 129 et suiv. L'original se trouve aux archives des Pyrénées Atlantiques sous la cote E 698).
Evocation des coutumes et privilèges de la ville et château de Biron (Père Anselme, tome VII - voir Bibl. Nat., Fonds Périgord, tome 78, f° 32 v° (dernière note). Ces coutumes en occitan médiéval sont listées de manière succincte in Fonds Périgord, tome 24, f° 255 (source signalée: archives du château de Biron).
Extrait des privilèges de Brantome (source: bulletin SHAP tome 2 (1875), pp. 441-442) .
Coutumes et libertés du château de Caussade (source AD / Pau, document coté E 710, en occitan, non encore transcrit). S'agit-il du château de Caussade près de Trélissac en Périgord ou de Caussade en Tarn-et-Garonne? Cette dernière hypothèse a notre faveur, après un examen rapide de la liste des témoins présents.
Coutumes de la bastide de Domme (réalisation de M. Frédéric Biret / sources : Ordonnances des rois de France ..., tome XV, p 441).
Coutumes du bourg de Domme-Vieille (Extrait de « Sarlat et le Périgord Méridional », J. Maubourguet, tome II, 1370-1453, 1930).
Coutumes de la ville d'Eymet (par M. du Mas Payzac, in bulletin SHAP de 1876, tome III, pp. 324-332).
Coutumes de Grignols (par M. A. Jouanel, in bulletin SHAP de 1930, tome LVII, pp. 292-309 & tome 169 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 14 et suiv. ).
Coutumes de la ville d'Issigeac (par M. Elie Biran, in bulletin SHAP de 1876, tome III, pp. 396-403).
Coutumes de la ville de Lalinde (par M. l'abbé Goustat, in bulletin SHAP de 1883, tome X, pp. 88 et suiv.).
Enquête faite en 1480 sur les privilèges de Limeuil (Enquête sur l'assassinat de Jean de Beaufort in Fonds Périgord, tome 46, f°s 236 et suiv.). Les coutumes de Limeuil (1317) sont évoquées in Fonds Perigord, tome 24, f° 263.
Coutumes et privilèges de la ville de Lisle (réalisation de MM. Frédéric Biret et Claude Ribeyrol).
Coutumes de la bastide de Molières (par M. le comte de Cumond, in bulletin SHAP de 1877, tome IV, pp. 415-420).
Coutumes et privilèges de Montagnac près Vauclaire (Montignac-le-Petit) accordées en 1281 par le comte de Périgord (source: Archives de Pau, E 774 & tome 10 du Fonds Périgord de la BnF, recueil n° 6, pp. 52-55). Ces coutumes sont calquées sur celles de la bastide de Bénévent.
Privilèges de Montignac (fragments) (source: tome 47 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 24r° à 27v°)
Les coutumes de Montpon sont évoquées dans celles de Bénévent.
Libertés et franchises accordées à la ville et châtellenie de Mussidan (source: BnF, Fonds Périgord, tome 47, f°s 85-96r°).
Fondation avortée de la bastide du Pic (source: Bulletin SHAP n° 47, 1920)
Coutumes de la bastide de Sainte-Aulaye (source: Bulletin de la Société Historique et Archéologique de la Charente, 1903) - voir ci-dessous la traduction de M. Pierre Portet.
Confirmation en 1318 par le roi d'Angleterre Edouard II des libertés, coutumes et franchises de la bastide de St Barthélémy en Périgord, accordées précédemment par son sénéchal, à l'identique de celles de Ste Foy (source: tome 78 du Fonds Périgord de la BnF, f° 129 r°)
Fondation et coutumes de la bastide de Saint Louis (réalisation de M. Frédéric Biret / source: Extrait des ordonnances des rois..., volume XI par M. de Vilevault et M. de Bréquigny).
Coutumes de Saussignac (1319), in Fonds Perigord, tome 24, f°s 279 et suiv., ainsi que Fonds Perigord, tome 15, f°s 209 et suiv. (source signalée aux XVIIIeme: archives du château de Saussignac). Coutumes en occitan médiéval, non retranscrites ici.
Les coutumes de Siorac (1246) sont évoquées in Fonds Périgord, tome 24, f° 285.
Procès ecclésiastique (1236-1244) contre les habitants de Terrasson qui avaient voulu se doter de libertés communales (par Mgr Chastaing, in bulletin SHAP de 1931, tome LVIII, pp. 149-159).
Coutumes de la bastide comtale de Vern (source: tome 52 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 303 à 306v°), usages et coutumes complétés par Hélie Taleyrand en 1299 (source: tome 78 du Fonds Périgord de la BnF, f°s 108r° à 110v°).
Fondation et coutumes de Villefranche en Périgord (réalisation de MM. Frédéric Biret & Claude Ribeyrol / sources: BnF, Fonds Périgord, tome 47 et Ordonnances des rois de France ..., tome XVI)

Hors du Périgord, nous présentons ici le manuscrit des coutumes de Limoges (copie en occitan médiéval du XIVème siècle). Ces coutumes de Limoges ont fait l'objet en 2010 d'une thèse par M. Bertrand Caron, à l'Ecole Nationale des Chartes. La présentation de cette thèse peut être consultée à l'adresse : http://theses.enc.sorbonne.fr/2010/caron

Nous trouvons aussi dans le diocèse de Toulouse les coutumes de Verlhac accordées par Hélie VII, seigneur de ce lieu (transcription / Leydet in tome 10 du Fonds Périgord de la BnF, recueil n° 6).

Enfin, dans le registre JJ 24B (registres du trésor des chartes aux Archives Nationales), nous trouvons la charte des coutumes de la bastide de Sainte Foy-La-Grande (Alphonse de Poitiers, juin 1256), dans le diocèse d'Agen, mais sur la Dordogne, à la frontière du Périgord. Nous en présentons ici le manuscrit (non transcrit pour l'instant). Les coutumes de Bénévent (voir ci-dessus) font par ailleurs référence à cette charte.

à venir d'autres encore...

Nous présentons en annexe le texte de la révocation par le roi Louis XI en 1469 des privilèges et franchises accordées précédemment par lui-même aux villes de Guyenne à son avènement à la couronne en 1461.

Nous signalons également au lecteur la mise en ligne par les Archives Départementales du Lot-et-Garonne du magnifique livre des coutumes d'Agen (XIIIème siècle) sur leur site: http://www.lot-et-garonne.fr/archives/

Le Centre d'Etude des Bastides (CEB) se trouve à l'adresse : http://etudebastides.ifrance.com/. Le site : http://www.dordogne-perigord.com/ nous présente une liste des bastides du Périgord , avec la traduction en français de la charte des coutumes de la bastide de Beaumont, par M. Y. Bounichou.

Voici une liste (communiquée par M. Frédéric Biret) d'autres sites à consulter sur ce même sujet :

http://eglage.free.fr/IndexChartes.htm
http://eglage.free.fr/chartecastillonnes.htm
http://eglage.free.fr/pareageCastillonnes.htm
http://www.chez.com/dnst/h/lacharte01.htm (coutumes de Saint-Aulaye - transcription de M. Pierre Portet, réalisation: M. Jean-Michel Lagrenaudie).
http://bastidess.free.fr/favorite.htm
http://bastidess.free.fr/bastides4.htm
http://patrimoinmonflanquin.free.fr/interest.htm
http://www.medieval.dropt.org/rive_droite.php
http://histm.free.fr/1256-1279-partie1.htm

http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article183 (coutumes de Montpazier)

On notera également la charte des coutumes de Villeneuve sur Lot sur le site "eglage" ci-dessus.